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Étiquettes et documents
Lorsque vous expédiez des articles Courrier recommandéMC, vous devez :
- préparer les articles selon la catégorie de courrier qui s’applique;
- cacheter les articles et leur apposer un timbre à date le long du cachet (une partie du timbre à date doit recouvrir le ruban et le reste doit recouvrir l’emballage ou le rabat de l’enveloppe).
Si vous expédiez des envois recommandés aux États-Unis, vous devez :
- utiliser une étiquette d’expédition XpresspostMC– É.-U. avec code à barres ou une étiquette d’expédition avec code à barres générée au moyen des Outils électroniques d’expédition (OEE) ou d’un système d’expédition tiers.
Si vous expédiez des envois recommandés à destination du régime international (à l’exception des États-Unis), vous devez :
- placer une étiquette Courrier recommandé de manière à ce que le « R » apparaisse du côté de l’adresse (vous devez placer un code à barres près du « R » du côté de l’adresse de l’article).
Articles assujettis à des droits de douane
Les envois recommandés peuvent être assujettis à des droits de douane.
Courrier recommandéMC – É.-U.
Lorsque vous expédiez des envois recommandés aux États-Unis, l’étiquette d’expédition XpresspostMC – É.-U. comprend des renseignements douaniers que vous devez remplir correctement.
Courrier recommandéMC – International
Lorsque vous expédiez des envois recommandés à destination du régime international, vous devez ajouter une étiquette de douanes CN22 ou CN23 pour les articles Poste aux lettres assujettis à des droits de douane. Lorsque la valeur déclarée d’un article Poste aux lettres dépasse 500 $ CA, vous devez également remplir un formulaire de déclaration en douane et l’apposer sur l’emballage.
Pour obtenir des renseignements sur les formulaires douaniers et sur la façon de les remplir, consultez la page Exigences douanières