Aperçu

Le service de documents de bibliothèque est offert aux bibliothèques publiques ou universitaires ainsi qu’aux bibliothèques reconnues qui sont gérées par des organismes ou des associations sans but lucratif et qui sont ouvertes au public au Canada.

Ce service s’applique aux documents de bibliothèque admissibles qui sont expédiés par une bibliothèque à ses usagers ou à une autre bibliothèque qui emprunte ses documents aux fins d’utilisation par ses usagers.

Remarque : Aucune autorisation ne sera accordée pour les échanges de documents entre bibliothèques ou entre les bibliothèques et leurs usagers s’il s’agit d’une bibliothèque exploitée à titre d’entreprise commerciale ou qui réserve ses services à un groupe d’usagers en particulier.

Pour qu’une bibliothèque puisse expédier des documents au tarif du service de documents de bibliothèque, elle doit remplir le Formulaire de demande du service de documents de bibliothèque et être autorisée par le Conseil des Bibliothèques Urbaines du Canada (CBUC) à utiliser ce service. Visitez le site Web du CBUC (certaines pages en anglais seulement) pour obtenir le formulaire. Les bibliothèques doivent remplir le formulaire de demande et l’envoyer directement au CBUC. D’autres précisions se trouvent sur le formulaire.

Une fois que leur formulaire de demande est validé, les bibliothèques ont accès aux éléments suivants :

  • Tarifs du service de documents de bibliothèque
  • Outil d’expédition des documents de bibliothèque
  • Nos Outils électroniques d'expédition (OEE)

Les documents de bibliothèque peuvent comprendre les éléments suivants :

  • Livres
  • Magazines
  • Dossiers
  • CD
  • CD-ROM
  • Audiocassettes
  • Vidéocassettes
  • DVD
  • Autre matériel audiovisuel
  • Autre matériel similaire

Pour être admissibles à ce service, les documents de bibliothèque doivent respecter les exigences suivantes :

  • Comporter du matériel de lecture uniquement
  • Ne contenir aucune publicité ou aucun matériel administratif autre que des avis accessoires sur les livres distribués entre les bibliothèques aux fins d’utilisation par leurs usagers

Autres exigences concernant les documents de bibliothèque :

  • Être expédiés dans un emballage approprié fourni par l’expéditeur
  • Porter une adresse complète comportant le bon code postal

Afin de pouvoir expédier des articles aux tarifs du service de documents de bibliothèque, une bibliothèque doit respecter les exigences suivantes :

Visitez le site Web du CBUC (certaines pages en anglais seulement) pour obtenir le formulaire. Les bibliothèques doivent remplir le formulaire de demande et l’envoyer directement au CBUC. D’autres précisions se trouvent sur le formulaire.

Une fois que leur formulaire de demande est validé par le CBUC, les bibliothèques ont accès aux éléments suivants :