Exigences

Les enveloppes Poste-lettresMC standard et les envois à découvert doivent être entièrement cachetés sur tous les côtés. Les clients qui expédient des enveloppes ou des dépliants non cachetés, des dépliants ou des bulletins qui ne sont pas insérés dans des enveloppes doivent payer les tarifs pour les autres articles Poste-lettresMC.

Lorsqu’un article Poste-lettres standard est placé sur deux supports à niveau qui le soutiennent à 10 mm ou moins de chaque côté, il ne doit pas s’affaisser de plus de 22 mm par rapport à l’horizontale.

L'emplacement des éléments graphiques ou d’autres éléments imprimés sur un article Poste-lettres standard ne doivent pas être :

  • d'une taille inférieure à 19 mm de hauteur (mesuré à partir du bord inférieur droit)
  • dans la section réservée à l’affranchissement

Les articles Poste-lettres doivent être emballés de façon sécuritaire pour éviter ce qui suit :

  • Perte ou endommagement des articles
  • Endommagement du matériel postal et d’autres articles de courrier
  • Blessures aux personnes qui manipulent les articles

D’autres exigences réglementaires s’appliquent aux articles Poste-lettres standard payés à l’aide d’une machine à affranchir ou d’une vignette postale. Consultez le Règlement sur les envois poste-lettres pour obtenir plus de renseignements.