Il existe également des interdictions et des restrictions concernant d’autres articles qui ne sont pas mentionnés dans les sections précédentes.

• Les enveloppes et les envois à découvert non cachetés ne peuvent pas être expédiés au moyen du service Poste aux lettres.
• À l’exception de la catégorie « Manutention spéciale », les enveloppes à fenêtre ne peuvent pas être expédiées, sauf si :
  • la fenêtre est recouverte d’une pellicule transparente parallèle à la longueur de l’enveloppe;
  • l’adresse du destinataire est facile à lire;
  • l’adresse n’empêche pas l’apposition du timbre à date.
• Lorsque l’article est expédié au tarif du service Poste-lettres^MC à tarifs préférentiels, nous n’autorisons qu’une seule fenêtre auxiliaire au recto ou au verso d’une enveloppe.
• Les articles insérés dans des enveloppes totalement transparentes ne peuvent pas être expédiés, sauf dans les cas suivants :
  • Ils peuvent être facilement traités par la poste.
  • L’étiquette extérieure est solidement apposée et est assez grande pour contenir le nom, l’adresse, l’affranchissement et les mentions de service applicables.

• À certaines exceptions près, les articles dont l’enveloppe extérieure porte des mots écrits, imprimés ou joints ne peuvent pas être expédiés. Quelques exceptions :
  • Nom et adresse du destinataire ou de l’expéditeur
  • Mentions ou pièces jointes autorisées par Postes Canada ou conformes aux lois et règlements en vigueur
• Les articles dont l’enveloppe porte des mots, des dispositifs, etc. qui pourraient nuire à la réputation commerciale ou au statut social du destinataire ne peuvent pas être envoyés par la poste.
• Les articles dont l’enveloppe porte des anneaux ou d’autres dispositifs de publicité semblables autour du timbre-poste ne sont pas acceptés aux fins d’expédition. Cela comprend les copies d’oblitération postale ou de marques d’affranchissement à la main ou imprimées.
• Les articles dont l’enveloppe porte des étiquettes ou timbres non-postaux (de fabrication privée) ne sont pas acceptés aux fins d’expédition s’ils sont placés de façon à ce qu’ils puissent être pris pour des timbres-poste ou des empreintes de franchise postale, à moins que leur valeur ne soit indiquée.

• Le courrier portant des adresses successives ne peut pas être accepté aux fins d’expédition.

• Les étiquettes préimprimées et les mentions :
  • ne doivent en aucun cas sous-entendre, au moyen de termes préimprimés ou de graphiques sur l’article, une demande de service spécial pour lequel l’affranchissement n’a pas été payé;
  • ne doivent pas comporter de marques de commerces ou de termes utilisés sous licence par Postes Canada;
  • doivent être dirigées au destinataire à titre d’instructions afférentes à l’article;
  • doivent être acceptées par Postes Canada avant l’impression afin que l’article réponde aux exigences d’expédition.

• Les articles dégageant une odeur nauséabonde ne peuvent pas être expédiés.

• Les métaux précieux ne peuvent pas être expédiés, sauf s’ils le sont en vertu d’une convention entre Postes Canada et l’expéditeur.

Exemples de métaux :

• Lingots d’or
• Poussière d’or
• Métaux précieux non ouvrés

• Tout autre article est inacceptable s’il contrevient aux dispositions suivantes :
  • Convention postale universelle
  • Toute loi applicable
  • Toute autre exigence de Postes Canada

Consultez le répertoire des interdictions imposées par l’Union postale universelle pour obtenir des renseignements sur les marchandises dangereuses selon l’Association du transport aérien international et dont la définition est approuvée par l’Union postale universelle.