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Documents douaniers requis
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Transactions en ligne
Vous pouvez produire les étiquettes en utilisant les Outils électroniques d’expédition (OEE) ou un système d’expédition conçu par un client ou une tierce partie. Vous devez aussi produire une déclaration en douane CN22 ou CN23, selon la valeur de l’article.
Au bureau de poste (automatisé seulement)
Le système PSVD du bureau de poste imprime une vignette et une étiquette portant un code à barres qui doivent être utilisées conjointement avec la déclaration en douane CN22 (43-074-253) pour les articles ayant une valeur déclarée inférieure à 500 $ CA. Pour les articles dont la valeur déclarée est supérieure à 500 $ CA, vous devez remplir et apposer la déclaration en douane 43-074-172.
XpresspostMC – É.-U.
- Étiquette d’expédition Xpresspost – É.-U. (43-074-281)
- Étiquette d’expédition Xpresspost – É.-U. (43-074-236) (inclut la déclaration en douane)
XpresspostMC – International
- Étiquette d’expédition Xpresspost – International (43-074-244) (inclut la déclaration en douane)
Paquet repérableMC – É.-U., Paquet repérableMC – International et Petit paquetMC
- 43-074-253 (inclut la déclaration en douane CN22). Pour les articles dont la valeur déclarée est supérieure à 500 $ CA, vous devez aussi remplir et apposer la déclaration en douane 43-074-172.
Colis accélérésMC – É.-U.
- Étiquette d’expédition Colis accélérés – É.-U. (43-074-243) (inclut la déclaration en douane)
Colis du régime international (colis-avion, colis de surface)
- Étiquette d’expédition du colis du régime international (43-074-172) (inclut la déclaration en douane)
Poste aux lettres (inclut les lettres, les cartes postales et les cécogrammes)
- Documents sans valeur monétaire
- Aucun document douanier requis
Ces renseignements sont fournis uniquement à titre informatif. Ces renseignements peuvent être modifiés sans préavis, et nous ne garantissons pas leur exactitude ou leur exhaustivité. Le respect de l’ensemble des exigences applicables vous incombe lorsque vous expédiez ou recevez des articles en provenance ou à destination de l’étranger.